DROITS D'AUTEURS
Son hébergement ont été confiés à :
INNOVEA
8,Rue Salvador Allende
30100 ALES
(GARD - FRANCE)
http://www.innovea.net
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.
L'auteur reste seul à disposer des droits relatifs à ses œuvres. Ces droits d'exploitation et de diffusion restent entière propriété de l'auteur. Ces droits ne sont absolument pas tributaires de la qualité artistique de l'image, mais de l'utilisation qui en est faite.
Il est permis à l'auteur de céder une partie de ses droits, en indiquant clairement les limites d'utilisation consenties.
LA CESSION D'OEUVRE ORIGINALE
En photographie, on considère "œuvre originale" une image prise par l'artiste, tirée par lui ou sous son contrôle, signée et numérotée dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus. Les tirages proposés à la vente sur ce site remplissent ces conditions.
L'achat d'un tirage sur ce site donne lieu à une note de cession d'ouvre originale. La note fournie avec chaque tirage est un contrat bilatéral entre l'auteur et l'acheteur, dans laquelle l'auteur notifie la cession des droits d'utilisation à titre privé, à l'exclusion de tout autre et à titre onéreux aux tarifs indiqués dans la boutique du site. L'acheteur est propriétaire du support, mais en aucun cas de l'image qui y figure.
Toute exploitation, diffusion représentation, contrefaçon, reproduction totale ou même partielle de l'œuvre est interdite sans accord écrit de l'auteur et nouvelle note de cession de droits à titre onéreux.
Tout contrevenant s'expose à des sanctions pénales.Toutes les images sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle,
Loi N° 92-597 du 1er juillet 1992.
RESPONSABILITES
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait de Virginie Plauchut d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière, celle-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support.
E-mail: contact@virginie-p.com